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Marques déposées par CHAVANNE Bernard
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PT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PT
CHAVANNE Bernard

Numéro de dépôt :
1329000
Date de dépôt :
24/10/1985
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
24/10/1995
PT de CHAVANNE Bernard

Présentation de la marque PT

Déposée le 24 octobre 1985 par CHAVANNE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « PT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAVANNE Bernard domicilié(e) 29 Bis, Avenue de France, 74000 ANNECY. - France.

La marque PT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PT est expirée depuis le 24 octobre 1995.

CHAVANNE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : PASCAL TRANSACTION , IMMOLAC


CHAVANNE Bernard - 29 Bis, Avenue de France, 74000 ANNECY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

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